Chantal Bourragué

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Ricard
De: Bourragué, née Ricard (Chantal, Marie, Jacqueline)
ancienne députée de la Gironde ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030885459(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Chantal Bourragué
députée de la Gironde
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
JORFTEXT000020021476(source JORF)
charge
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bourragué (Chantal)
députée
Objet:
à la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 1°)
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Bourrague (Chantal)
députée
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 1°)
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Bourragué (Chantal)
députée ; suppléante
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003